En vigueur au 16 juillet 2026
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales informent les utilisateurs du site hypermnesic.ai et du service Tosio de l'identité des intervenants dans sa réalisation et son suivi.
Le service Tosio, accessible via le domaine hypermnesic.ai, est édité par :
Jean-Marc ROBIN
Entrepreneur individuel
Adresse email : contact@hypermnesic.ai
Le directeur de la publication du site et du service Tosio est :
Jean-Marc ROBIN, en qualité d'éditeur et de responsable du service.
Le service Tosio et le site hypermnesic.ai sont hébergés par :
Strato AG
Pascalstraße 10
10587 Berlin
Allemagne (Union européenne)
L'ensemble des éléments constituant le service Tosio — code source, algorithmes, interface utilisateur, textes, graphismes, logo, marque et noms de domaine — est protégé par le droit d'auteur et relève de la propriété exclusive de l'éditeur.
Les algorithmes et procédés innovants intégrés au service font l'objet de mesures de protection spécifiques :
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction ou exploitation, même partielle, du service ou de ses composants sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur est strictement interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du service Tosio est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
Pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l'adresse dpo@hypermnesic.ai.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes mentions légales et des conditions d'utilisation du service Tosio, et à défaut d'accord amiable entre les parties, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris.
← Retour aux mentions légales