Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 16 juillet 2026

La présente politique de confidentialité décrit comment Tosio, service édité par Jean-Marc ROBIN et accessible via le domaine hypermnesic.ai, collecte, traite et protège vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.

1. Responsable de traitement

Le responsable du traitement des données est :
Jean-Marc ROBIN, entrepreneur individuel.
Contact : dpo@hypermnesic.ai

2. Données collectées

2.1 Données d'identité

Lors de la création de votre compte, nous collectons votre adresse email ainsi qu'un mot de passe. Le mot de passe est immédiatement haché avec l'algorithme bcrypt ; nous ne conservons jamais de mot de passe en clair.

2.2 Données d'usage

Dans le cadre de l'utilisation du service, nous enregistrons :

• les requêtes que vous adressez au système ;
• vos navigations au sein de l'interface ;
• les feedbacks et évaluations que vous fournissez volontairement.

2.3 Données techniques

Nos serveurs collectent automatiquement des données techniques de connexion :

• adresse IP ;
• journaux (logs) serveur.

Ces données techniques sont conservées pendant une durée maximale de 30 jours.

3. Finalités du traitement

Le traitement de vos données repose sur les bases juridiques suivantes :

• Intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) : assurer la sécurité, la stabilité et le bon fonctionnement technique du service ;
• Consentement (article 6.1.a du RGPD) : pour la création du compte, la fourniture du service et l'amélioration continue de l'expérience utilisateur.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant à dpo@hypermnesic.ai. Le retrait ne compromet pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

4. Hébergement

Les données sont hébergées chez :
Strato AG, Pascalstraße 10, 10587 Berlin, Allemagne (Union européenne).

Aucun transfert de données personnelles en dehors de l'Union européenne n'est effectué.

5. Durées de conservation

• Compte utilisateur : les données sont conservées tant que le compte est actif. À la suppression du compte, les données sont conservées pendant 30 jours supplémentaires (délai de rétractation) puis supprimées définitivement.
• Données d'usage : conservées pendant 24 mois puis anonymisées de manière irréversible.
• Données techniques (logs IP, serveur) : 30 jours.
• Preuves ProofArchive : conservation permanente afin de garantir l'auditabilité des décisions et des traitements algorithmiques. Ces preuves ne contiennent pas de données directement identifiantes au-delà d'un identifiant pseudonymisé.

6. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès (art. 15) : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en recevoir une copie ;
• Droit de rectification (art. 16) : faire corriger des données inexactes ou incomplètes ;
• Droit à l'effacement (art. 17) : demander la suppression de vos données dans les conditions prévues par la loi ;
• Droit à la limitation (art. 18) : restreindre temporairement le traitement de vos données ;
• Droit à la portabilité (art. 20) : recevoir vos données dans un format structuré et les transmettre à un autre responsable ;
• Droit d'opposition (art. 21) : vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à dpo@hypermnesic.ai. Nous nous engageons à répondre dans un délai maximal de 30 jours à compter de la réception de votre demande. En cas de doute sur votre identité, nous pouvons vous demander un justificatif.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) — www.cnil.fr.

7. Cookies

Tosio utilise exclusivement un cookie de session technique, strictement nécessaire au fonctionnement du service (maintien de votre authentification). Ce cookie expire à la fermeture de votre navigateur.

Aucun cookie de tracking publicitaire, aucun pixel de mesure d'audience tiers n'est utilisé sur le service.

8. Mesures de sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données :

• Chiffrement des communications via HTTPS (TLS 1.3) ;
• Hachage des mots de passe avec bcrypt (facteur de coût adaptatif) ;
• Chiffrement des données sensibles au repos en AES-256, avec une clé dérivée du soliton topologique propre au système Tosio.

9. Sous-traitants

Outre notre hébergeur Strato AG (cf. section 4), Tosio ne fait appel à aucun sous-traitant tiers pour le traitement de vos données personnelles. Aucune donnée n'est transmise à des régies publicitaires, courtiers de données ou plates-formes d'analyse externe.

10. Modifications de la politique

Nous pouvons être amenés à faire évoluer la présente politique. En cas de modification substantielle, vous en serez informé par email au moins 15 jours avant l'entrée en vigueur des changements.

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